Panier 0

Mentions Légales

Editeur et directeur de la publication

Le site www.têtedemort.com est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Toulouse (France) sous le numéro de Siret : 82367578000014

Le siège est au 1 rue de Limogne 31770 Colomiers (Haute-Garonne - France).

 


Hébergement du site et de la boutique en ligne

Le site www.têtedemort.com est hébergé par la société SHOPIFY (https://fr.shopify.com/).

Données personnelles sur le site

La consultation du site ne comporte pas d’enregistrement d’informations personnelles.

Les cookies ont exclusivement pour objet de mesurer l’audience du site et en aucun cas de collecter des données personnelles.

Les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l’exercer, il convient de s’adresser à Monsieur Christophe MOUTEAU :

  • par courrier à l’adresse suivante : 1 rue de Limogne 31770 COLOMIERS
  • par courriel à l’adresse suivante : admtdm31@gmail.com


Liens hypertextes

La création de liens hypertextes pointant vers le site est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site de Monsieur Christophe MOUTEAU ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur.


Informatique et Libertés

CNIL : En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL). Le numéro de déclaration est le 2009304

 

Le site www.têtedemort.com dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus efficacement les relations avec la clientèle et la destion des commandes.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage exclusif du site www.têtedemort.com et ne sont pas communiquées à des tiers à l'exception des sous-traitants et des transporteurs pour les besoins d'exécution de la commande.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à Monsieur Christophe MOUTEAU.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon. Toute violation constatée entraînera des poursuites judiciaires immédiates.

 

Vente

Indisponible

Solder